Mentions Légales

Ce site est géré par le Syndicat des Eaux et d’Assainissement Alsace-Moselle.
Le directeur de publication est monsieur Joseph HERMAL, directeur général des services.
Le service communication est responsable de la rédaction.

Syndicat des Eaux et d’Assainissement Alsace-Moselle
1 rue de Rome Espace Européen de l’Entreprise – Schiltigheim CS 10020
67013 STRASBOURG CEDEX
SIREN : 256 701 152 NAF : 8412Z
Tel : 03.88.19.29.19

La conception éditoriale, le suivi, la mise à jour sont assurés par le service communication du Syndicat des Eaux et d’Assainissement Alsace-Moselle.
Le site a été réalisé par la société Netapsys, la charte graphique a été conçue par l’agence de communication Advisa. L'hébergement est fourni par Agora Hosting.

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Syndicat des Eaux et d’Assainissement Alsace-Moselle est titulaire.
Aucune représentation, reproduction, même partielle, ne pourra être faite sans l’accord préalable de l’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies et images contenues dans le site sont objet de droit de propriété intellectuelle, et sont selon les cas, propriété du Syndicat des Eaux et d’Assainissement Alsace-Moselle ou de tiers ayant autorisé le Syndicat des Eaux et d’Assainissement Alsace-Moselle à les utiliser.
Le contenu rédactionnel ne peut être reproduit librement sans indication de la source. En outre, les informations ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. 

Aucune exploitation commerciale des données présentes sur le site ne pourra être effectuée. En application de l’article 38 à 40 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978 modifié par la loi de 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, modification, ou suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à l'attention du CIL contact.cil@sdea.fr.

Il est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.